Si un salarié souffre d’une maladie professionnelle pouvant l’empêcher de poursuivre son activité, le médecin conseil de l’assurance-maladie va déterminer son degré d’incapacité : quel est le taux d’invalidité pour l’arthrose du doigt, appelée aussi rhizarthrose ?
Quand la rhizarthrose est-elle une maladie professionnelle ?
La législation française a opté pour une définition large des maladies professionnelles, faisant que toute maladie causée par les conditions de travail est susceptible d’en faire partie.
Pour faciliter les démarches du salarié, un décret liste un certain nombre de maladies professionnelles, mentionnées dans le tableau 57 du régime général et 49 du régime agricole.
Pour ces pathologies, le salarié et son médecin doivent prouver l’existence de la maladie et vérifier que les précisions de survenue décrites dans le tableau 57 correspondent au poste de travail du patient.
On y retrouve de nombreuses pathologies du coude et de la main, comme la compression du nerf ulnaire au coude, le syndrome du canal carpien ou la tendinite du pouce de De Quervain.
L’arthrose du pouce ou rhizarthrose ne figure pas dans le tableau 57 des maladies professionnelles, ce qui ne l’exclut pas de fait : médecin et patient doivent alors monter un dossier pour prouver la causalité entre l’activité professionnelle et la dégénérescence de l’articulation trapézo-métatarsienne, d’où l’intérêt de consulter un chirurgien spécialiste de la main et du poignet dès ce stade.
Comment calculer le taux d’invalidité d’une rhizarthrose ?
Si le dossier de reconnaissance d’une arthrose du pouce comme maladie professionnelle est fait correctement, l’accord est généralement donné pour de nombreuses professions où le rapport rhizarthrose / métier est parfaitement connu (pianiste, ouvrier maniant marteau-piqueur, couturière…)…
Le recours auprès du Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) sera d’autant plus efficace que le dossier est étayé par un bilan clinique complet, de l’imagerie médicale et le certificat d’un chirurgien spécialiste de la main reconnu pour sa rigueur et son expertise.
Si l’arthrose du pouce empêche la poursuite de l’activité professionnelle, il est possible de demander une pension d’invalidité sous conditions, afin de compenser la perte de revenus, selon deux mécanismes distincts :
- une prestation sociale dans le cadre du régime des maladies professionnelles si le lien est reconnu ;
- une prestation d’invalidité si le lien rhizarthrose / métier n’est pas reconnu.
Le taux d’invalidité est estimé au cas par cas, par un expert désigné par la CNAM, avec la possibilité d’une discussion contradictoire. L’objectif est d’estimer le retentissement des séquelles de la rhizarthrose sur la capacité de travail du patient pour fixer le taux d’IPP, généralement situé entre 0 et 5% pour un retentissement léger et 5 à 15% pour un retentissement modéré.
Pour une rhizarthrose du pouce, le taux d’invalidité se situe donc habituellement dans une fourchette de 5 à 10%, mais seul un examen précis permet de calculer un taux d’IPP définitif. Un blocage de l’articulation métacarpo-phalangienne en semi-flexion donne par exemple un taux indicatif de 6% sur le membre dominant contre 4 % sur le membre dominé, tandis que le blocage en flexion complète donne respectivement des taux d’invalidité IPP de 10 et 8% sur une rhizarthrose avancée.