L’arthrose du pouce, appelée aussi rhizarthrose, est souvent favorisée par des mouvements en force ou répétés de la main. C’est pourquoi elle s’avère plus fréquente dans certains métiers, mais est-ce suffisant pour en faire une maladie professionnelle reconnue par la CNAM ?
Rhizarthrose et maladie professionnelle : c’est quoi une maladie professionnelle ?
Si la définition d’une maladie professionnelle s’avère relativement simple, la difficulté vient du fait que les autorités sanitaires peuvent poser des conditions plus restrictives.
Selon le Ministère du travail, une maladie peut être considérée comme professionnelle dès lors qu’elle est une conséquence du travail exercé, peu importe son inscription ou pas au « tableau des maladies professionnelles ».
Se pose alors la question de la preuve.
C’est pourquoi la CPAM (Caisse Primaire d’Assurance Maladie pour le régime général) et la MSA (Mutualité Sociale Agricole pour le régime agricole) ont défini, sous l’autorité du Ministère de la Santé, une liste de maladies professionnelles.
Il s’agit du tableau 57 des maladies professionnelles pour le régime général, et du tableau 49 des maladies professionnelles pour le régime agricole.
Toute maladie présente sur ce tableau des maladies professionnelles est présumée avoir été contractée dans le cadre professionnel, sans preuve nécessaire, sous réserve de respecter la pathologie décrite, le délai de prise en charge et la liste des travaux effectués et reconnus comme responsables.
La rhizarthrose se trouve –t-elle dans le tableau 57 comme maladie professionnelle ?
Le tableau 57 porte sur les affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail, le tableau C désignant la main : doigt et poignet.
On y trouve 4 maladies professionnelles reconnues : tendinite, tenosynovite, syndrome du canal carpien et syndrome de la loge de Guyon.
La rhizarthrose n’est donc pas mentionnée au tableau 57, même si elle avait failli être intégrée à cette liste officielle.
Toutefois, cela ne signifie pas qu’elle ne peut pas être considérée comme une maladie professionnelle : en revanche, sa reconnaissance n’est pas présumée automatique, le lien de causalité rhizarthrose / maladie professionnelle devant être démontré.
Comment reconnaître une rhizarthrose bilatérale comme maladie professionnelle ?
La procédure, parfois complexe, demande dans un premier temps un diagnostic médical précis et objectivé, de préférence avec un chirurgien spécialiste de la main.
Le justificatif médical doit accompagner la demande initiale auprès du CRRMP, Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles.
Leur décision s’appuie alors sur la fiche de poste de travail et le diagnostic médical avec soit un avis de reconnaissance, soit un refus motivé.
Dans ce dernier cas, le patient a une possibilité de recours amiable auprès de la CRA (Commission de recours Amiable) et si besoin, en cas de nouveau refus, de recours contentieux par voie judiciaire (Chambre Sociale du Tribunal Judiciaire).
Il faut à chaque fois respecter les délais de recours, ce qui impose de bien se renseigner auprès d’un spécialiste du droit social.
Dans certains cas, une expertise médicale peut être diligentée pour voir si la rhizarthrose bilatérale ou unilatérale d’un travailleur doit être ou pas reconnue comme maladie professionnelle.
Chaque expertise étant contradictoire, il reste recommandé de se faire assister par le meilleur chirurgien de la main et du poignet, afin de faire reconnaître au mieux ses droits.
